1.1 Unsere Bau- und Leistungsbedingungen gelten ausschließlich; entgegenstehende oder von unseren Bau- und
Nous ne reconnaissons pas les conditions divergentes du client, sauf si nous avons
expressément approuvé par écrit leur validité.
Nos conditions de construction et de performance s'appliquent également lorsque nous avons connaissance de conditions contraires ou de
les conditions du client dérogeant à nos conditions de construction et de performance la prestation au client
.
Les dérogations et compléments du client ne sont valables qu'avec notre confirmation expresse par écrit
efficace. Ils s'appliquent éventuellement uniquement à l'affaire pour laquelle ils ont été convenus.
1.2 Alle Vereinbarungen, die zwischen uns und dem Kunden zwecks Ausführung dieses Vertrages getroffen
sont définitivement établis dans ce contrat.
1.3 In Fällen von Widersprüchen innerhalb der Vertragsgrundlagen gilt folgende Rangfolge:
a) Contrat individuel,
b) ces Conditions générales de construction et de performance,
c) Normes DIN ou autres standards de qualité, convenus expressément par écrit entre le client et nous
d) autres dispositions légales
d) autres dispositions légales.
2.1 Unsere Angebote sind grundsätzlich unverbindlich und freibleibend und lediglich als Aufforderung zur Abgabe
comprendre une commande. Les commandes du client sont des offres fermes pour nous
Conclusion du contrat. Le contrat n'est conclu qu'après la commande du client et la réception de notre
Confirmation de commande sous forme de texte chez le client.
2.2 Vertragsabschlüsse kommen erst durch unsere Auftragsbestätigung in Textform oder eine von uns
exécution effectuée (livraison/envoi de l'objet du contrat) a lieu. Nos
Les employés ne sont autorisés à faire des déclarations en notre nom que si nous leur avons donné une
avoir accordé une procuration divulguée au client.
2.3 An Abbildungen, Zeichnungen, Mustern, Kalkulationen, Kostenvoranschlägen, sonstigen Unterlagen,
Nous nous réservons la propriété des informations de nature corporelle et incorporelle - y compris sous forme électronique -
Droits d'auteur réservés. Avant toute transmission à des tiers, le client doit obtenir notre consentement exprès
sous forme écrite.
2.4 Technische Angaben unsererseits verstehen sich als Annäherungswerte, sofern sie nicht ausdrücklich als
garanties comme contraignantes.
2.5 Rechenfehler in Angeboten, Auftragsbestätigungen oder Rechnungen können von uns jederzeit berichtigt
.
3.1 Die gesetzliche Umsatzsteuer ist nicht in unseren Preisen eingeschlossen, sie wird in gesetzlicher Höhe am
Jour de la facturation indiqué séparément sur la facture. Sauf indication contraire,
nos prix sont toujours en EURO.
3.2 Die Preise unseres Angebotes gelten nur bei Bestellungen der Gesamtleistung. Unsere Preise sind so kalkuliert,
que la livraison ou le service puisse être effectué en une seule opération. Les frais supplémentaires qui
nous pour des interruptions imprévisibles de la livraison ou des services ou pour par des clients
les retards causés lors de la mise en service seront facturés séparément et en supplément
facturés.
3.3 Arbeiten, die durch den Kunden in Auftrag gegeben werden, die jedoch im Angebot nicht enthalten sind, werden
nous facturons selon nos taux de facturation.
3.4 Die für die Montage beim Kunden erforderlichen Versorgungsmedien (Strom, Wasser Gas etc.) werden uns
mis gratuitement à disposition. Les frais de consommation sont à la charge du client.
3.5 Soweit nichts anderes vereinbart ist, sind unsere Rechnungen sofort nach Erhalt ohne Abzug zahlbar. Der
La déduction d'escompte nécessite un accord spécial sous forme écrite.
3.6 Gerät der Kunde in Zahlungsverzug, gelten die gesetzlichen Regeln, insbesondere sind wir berechtigt
Intérêts de retard de 9 points de pourcentage au-dessus du taux de base de la BCE conformément à l'article 247 du BGB
faire. La revendication d'un dommage supplémentaire dû au retard reste réservée.
3.7 Tritt nach Vertragsschluss eine wesentliche Verschlechterung in den Vermögensverhältnissen des Kunden ein
ou si des circonstances deviennent connues, qui détériorent la solvabilité du client, nous sommes en droit de prendre d'autres
Livraisons et prestations uniquement contre paiement anticipé ou garantie appropriée.
3.8 Aufrechnungsrechte stehen dem Kunden nur zu, wenn seine Gegenansprüche rechtskräftig festgestellt,
ne sont pas contestés ou sont reconnus par nous. Les droits de rétention ne sont accordés au client que si ses
Les contre-prétentions sont légalement établies, incontestées ou reconnues par nous et sa contre-prétention
sur le même rapport contractuel. En cas de défauts signalés, toute
Droit de rétention sur le montant des coûts prévus pour la réparation des défauts.
4.1 Der Kunde ist berechtigt, bis zur Lieferung Änderungen zu verlangen, soweit die Änderungen für uns zumutbar
.
4.2 Entsteht uns für die Änderungen ein zusätzlicher Aufwand, steht uns ein Anspruch auf Erhöhung der
rémunération convenue.
4.3 Wir sind berechtigt, Änderungen des Vertragsgegenstandes abzulehnen, sofern über die Erhöhung der
Les prix fixes ne donnent lieu à aucun accord.
4.4 Die vereinbarten Lieferfristen verlängern sich um einen dem Umfang der Änderung des Vertragsgegenstandes
période appropriée.
5.1 Vereinbarte Leistungs- und Liefertermine führen im Zweifel nicht, sondern nur bei ausdrücklicher Vereinbarung,
pour l'acceptation d'une transaction fixe au sens de l'article 376 du Code de commerce allemand. Le début du délai de livraison que nous avons indiqué
ainsi que le respect d'une date de livraison convenue nécessite la clarification de tous les aspects techniques et
questions commerciales à l'avance. Il est également nécessaire que le client remplisse les obligations qui lui incombent,
telles que la fourniture des certificats ou autorisations administratives nécessaires ainsi que les
Le versement d'un acompte a été effectué en temps voulu et correctement. Si ce n'est pas le cas, la
délai de livraison est prolongé de manière appropriée.
5.2 Die Lieferzeit ist eingehalten, wenn der Leistungsgegenstand bis zu ihrem Ablauf unser Werk verlassen hat
ou la disponibilité pour l'expédition est communiquée. Dans la mesure où une réception doit avoir lieu, le moment de la réception
- en cas de refus injustifié de réception, la déclaration de disponibilité pour la réception - déterminante.
5.3 Ist die Nichteinhaltung der Lieferzeit auf höhere Gewalt, Arbeitskämpfe oder sonstige Ereignisse, die außerhalb
de notre sphère d'influence, le délai de livraison est prolongé en conséquence. Nous allons
informer le client du début et de la fin de telles circonstances dès que possible.
5.4 Im Falle des Lieferverzuges haften wir nach den gesetzlichen Bestimmungen, sofern der Lieferverzug auf einer
résulte d'une violation contractuelle intentionnelle ou par négligence grave que nous devons assumer ; une faute
notre représentant ou auxiliaire d'exécution nous est imputable. Nous sommes également responsables selon les dispositions légales
Dispositions, dans la mesure où le retard de livraison dont nous sommes responsables résulte d'une violation fautive d'une
obligation contractuelle essentielle repose; dans ce cas, la responsabilité en dommages-intérêts est toutefois limitée au prévisible,
limité aux dommages typiquement survenus.
6.1 Die Gefahr geht auf den Kunden über, wenn der Leistungsgegenstand das Werk verlassen hat, und zwar auch
alors, lorsque des livraisons partielles ont lieu ou que nous fournissons d'autres services, par exemple, transport, installation,
ont pris en charge la mise en service. Une réception finale convenue chez le client permet le transfert des risques
ex usine intact. Les livraisons partielles sont autorisées, sauf si elles sont inacceptables pour le client.
6.2 Verzögert sich oder unterbleibt der Versand bzw. die Abnahme infolge von Umständen, die uns nicht
à attribuer, le risque est transféré à partir du jour de la notification de la disponibilité d'expédition ou de réception
Client.
6.3 Soweit nichts anderes vereinbart wurde, erfolgt der Transport in Regie und auf Kosten des Kunden. Sofern wir
en raison d'un accord conclu pour prendre en charge le transport, le transfert des risques reste à l'usine conformément
Abs. 6.1 reste inchangé. Si le client le souhaite, nous assurerons la livraison par une assurance transport
s'approvisionner; les frais encourus à cet égard sont à la charge du client.
Pour les défauts matériels et juridiques de la prestation, nous sommes responsables conformément aux dispositions légales selon les
règles suivantes :
7.1 Der Kunde hat uns die erforderliche Zeit und Gelegenheit zur Prüfung und Beanstandung der Mängel zu geben.
En cas d'exécution personnelle ou de recours à des tiers, nous n'assumons aucun frais.
7.2 Soweit ein Mangel vorliegt, sind wir nach unserer Wahl zur Nacherfüllung in Form einer Mangelbeseitigung oder
à la livraison d'un nouvel article exempt de défauts. Les objets remplacés deviennent notre propriété
et doivent nous être remis.
7.3 Ein Mangel liegt nicht vor bei nur unwesentlicher Abweichung von der vereinbarten Beschaffenheit, bei nur
altération mineure de l'utilité, en cas d'usure normale ou de dommages,
causés par une utilisation inappropriée, incorrecte ou non conforme au contrat ou par une utilisation excessive
Réclamation ou modification inappropriée surviennent, sauf si elles ne sont pas de notre faute
ne sont pas imputables à nous.
7.4 Für die vom Kunden erstellten Berechnungen hinsichtlich der Wirkungsgrade des Vertragsgegenstandes
nous n'assumons aucune garantie.
7.5 Die Gewährleistung für die Erreichung der vom Kunden beabsichtigten Einsatzzwecke übernehmen wir nur
alors, lorsque les utilisations prévues ont été convenues séparément par écrit.
7.6 Unsere Gewährleistung erlischt jeweils,
a) si le client ou des tiers apportent des modifications à l'objet de la prestation sans notre accord préalable
b) si des réparations inappropriées sont effectuées par le client ou des tiers, par exemple en raison de la non-utilisation de,
b) si des réparations inappropriées sont effectuées par le client ou des tiers, par exemple en raison de la non-utilisation de
pièces d'accessoires d'origine,
c) en cas d'utilisation inappropriée de l'objet de la prestation,
d) en cas de non-respect des instructions de montage et d'utilisation,
e) si l'installation est effectuée par quelqu'un d'autre que le service après-vente de l'usine ou une personne autorisée par écrit
Le partenaire du contrat de service a été mis en service.
8.1 Der Kunde ist verpflichtet, das Werk abzunehmen. Der Kunde darf die Abnahme nur wegen wesentlicher
Refuser les défauts qui affectent considérablement l'aptitude à l'usage de l'objet de la prestation. Vient
le client ne remplit pas son obligation de réception, nous sommes en droit de fixer au client un délai raisonnable pour
Déclaration de réception à établir. Si le client ne déclare pas la réception dans ce délai, alors le
Objet de la prestation considéré comme accepté à l'expiration du délai.
8.2 Die Abnahme gilt in jedem Falle als erfolgt und stillschweigend erklärt, sobald der Kunde den
Prend l'objet de performance en utilisation.
9.1 Wir haften nach den gesetzlichen Bestimmungen, sofern der Kunde Schadenersatzansprüche geltend macht,
qui résultent d'une intention ou d'une négligence grave, y compris de l'intention ou de la négligence grave de représentants
ou d'auxiliaires d'exécution.
Dans la mesure où aucune violation intentionnelle du contrat ne nous est imputée, la responsabilité en matière de dommages-intérêts est limitée à
limité aux dommages prévisibles et typiquement survenant.
9.2 Wir haften nach den gesetzlichen Bestimmungen, sofern wir schuldhaft eine wesentliche Vertragspflicht
violer. Même dans ce cas, la responsabilité en dommages-intérêts est limitée aux dommages prévisibles, typiquement
qui surviennent.
9.3 Soweit dem Kunden im Übrigen wegen einer fahrlässigen Pflichtverletzung ein Anspruch auf Ersatz des
dommages au lieu de la prestation est notre responsabilité pour le remplacement du prévisible, typiquement
survenant.
9.4 Die Haftung wegen schuldhafter Verletzung des Lebens, des Körpers oder der Gesundheit bleibt unberührt.
Cela s'applique également à la responsabilité obligatoire en vertu de la loi sur la responsabilité du fait des produits.
9.5 Soweit nicht vorstehend etwas Abweichendes geregelt ist, ist unsere Haftung ausgeschlossen.
9.6 Soweit die Schadenersatzhaftung uns gegenüber ausgeschlossen oder eingeschränkt ist, gilt dies auch im
En ce qui concerne la responsabilité personnelle en matière de dommages de nos employés, travailleurs, collaborateurs, représentants
et auxiliaires d'exécution.
10.1 Soweit im Lieferumgang Software enthalten ist, räumen wir dem Kunden ein einfaches, nicht ausschließliches,
droit d'utilisation illimité dans le temps du logiciel livré, mais uniquement pour ce qui est convenu entre les
Pays de destination convenu par les parties, où l'objet de la prestation doit être utilisé. Le
Le droit d'utilisation est limité à l'objet de la prestation.
10.2 Der Kunde ist zu Änderungen, Erweiterungen und sonstigen Umarbeitungen im Sinne des § 69 c Nr. 2 UrhG
seulement autorisé dans la mesure où la loi le permet impérativement.
10.3 Alle sonstigen Rechte an der Software verbleiben bei uns. Die Vergabe von Unterlizenzen bedarf unserer
accord par écrit.
11.1 Wir behalten uns das Eigentum an dem Leistungsgegenstand bis zur vollständigen Bezahlung sämtlicher
Créances issues de la relation commerciale entre nous et le client.
11.2 Wir sind berechtigt, den Leistungsgegenstand auf Kosten des Kunden gegen Diebstahl, Bruch-, Feuer-,
Assurer les dommages liés à l'eau et autres, sauf si le client a lui-même prouvé l'assurance
.
11.3 Der Kunde darf den Leistungsgegenstand weder veräußern, verpfänden, noch zur Sicherheit übereignen. Bei
Le client doit nous informer immédiatement de toute saisie, confiscation ou autre disposition par des tiers
.
11.4 Der Kunde tritt uns die Forderung zur Sicherung unserer Forderung gegen ihn ab, die ihm durch die Verbindung
de l'objet de la prestation avec un bien immobilier contre un tiers.
11.5 Bei vertragswidrigem Verhalten des Kunden, insbesondere bei Zahlungsverzug, ist der Kunde, auch ohne dass
nous résilierons le contrat, obligés de restituer l'objet de la prestation. Dans ce cas, permet
le client nous autorise irrévocablement par la présente à récupérer immédiatement l'objet de la prestation et à ses bâtiments
à cette fin, entrer sans entrave.
11.6 Die Geltendmachung des Eigentumsvorbehalts sowie die Pfändung der Vorbehaltsware durch uns gelten nicht
comme résiliation du contrat. Après la reprise de l'objet de la prestation, nous sommes autorisés à la vente libre
autorisé. Le produit de la réalisation est imputé sur la dette du client, déduction faite des frais raisonnables
Frais de réalisation.
11.7 Wir verpflichten uns, die uns zustehenden Sicherheiten auf Verlangen des Kunden solange freizugeben, als der
valeur réalisable de nos garanties dépasse les créances à garantir de plus de 10 % ; les
Le choix des garanties à libérer nous appartient.
12.1 Der Kunde ist verpflichtet, die im Rahmen des Vertragsschlusses und der Vertragsabwicklung erlangten
Informations, notamment toutes les informations commerciales et techniques, qu'elles soient orales ou
incarné par des documents, à traiter comme des secrets commerciaux et à garder confidentiels. Les
Les organes, employés et auxiliaires d'exécution et d'accomplissement du client doivent être engagés en conséquence.
L'obligation de confidentialité n'existe pas ou prend fin lorsque et dans la mesure où le client prouve que la
informations concernées deviennent généralement connues sans faute de leur part, légalement par un
Ont été obtenus par des tiers, doivent être présentés dans le cadre d'une procédure judiciaire ou au moment
étaient déjà généralement connus avant leur obtention.
12.2 Der Kunde ist zur Weitergabe der im Rahmen dieses Vertrages erlangten Informationen an Dritte nur mit unserer
Consentement sous forme écrite autorisé. Ne sont pas considérés comme des tiers au sens de cette disposition : les employés du client
et les autorités d'approbation, cependant ces personnes sont tenues de préserver la confidentialité conformément aux
s'engager à respecter les dispositions ci-dessus.
13.1 Es gilt ausschließlich das Recht der Bundesrepublik Deutschland unter Ausschluss des UN-Kaufrechts (CISG).
Le tribunal compétent est Saalfeld. Cependant, nous sommes également autorisés à intenter une action au siège principal du client.
13.2 Gerichtsstand ist Jena. Wir sind jedoch auch berechtigt, am Gerichtsstand des Erfüllungsortes und am
Lieu de juridiction du siège social du client pour intenter une action en justice.
13.3 Sollten einzelne Bestimmungen dieser Geschäftsbedingungen unwirksam sein oder werden, so wird hiervon
l'efficacité des autres dispositions n'est pas affectée. Si une sous-clause est invalide, la
L'efficacité de la clause restante n'est pas affectée si elle est séparable de la sous-clause, sinon
est compréhensible et constitue une disposition restante significative dans le cadre global du contrat.
13.4 Sollte eine Bestimmung dieses Vertrags unwirksam sein oder werden, so wird die Wirksamkeit der übrigen
Les dispositions de ceci ne sont pas affectées. Les parties commerciales sont dans un tel cas tenues de
Contribuer à l'élaboration de dispositions par lesquelles, pour une disposition invalide, une disposition économiquement
un résultat aussi proche que possible est obtenu avec effet juridique.
