1.1 Die nachfolgenden Bedingungen des Käufers gelten für alle zwischen dem Käufer und dem
Contrats conclus par le vendeur pour la livraison de marchandises. Ils s'appliquent également à tous
futures relations commerciales, même si elles ne sont pas expressément convenues à nouveau
être. Les conditions divergentes du vendeur, que l'acheteur n'a pas expressément
reconnaît, sont sans engagement pour l'acheteur, même s'il ne les accepte pas expressément
s'oppose. Les conditions de l'acheteur s'appliquent également lorsque l'acheteur accepte la livraison
du vendeur en connaissance de cause contraire ou dérogeant à ses conditions
accepte sans réserve.
1.2 Alle Vereinbarungen, die zwischen dem Käufer und dem Verkäufer im Zusammenhang mit den
Les contrats d'achat conclus sont dans les contrats d'achat, ces conditions et les
Offres de l'acheteur consignées par écrit.
1.3 Im Einzelfall zwischen den Vertragsparteien getroffene Vereinbarungen (auch Nebenabreden,
Les ajouts et modifications) ont en tout cas priorité sur ceux-ci
conditions générales.
2.1 An das Angebot für den Abschluss eines Kaufvertrages (Bestellung) ist der Käufer zwei Wochen
lié. Le vendeur ne peut accepter l'offre que dans un délai de deux semaines
accepter une déclaration écrite envers l'acheteur.
2.2 Zeichnungen, Pläne und sonstige Unterlagen, die zur Bestellung gehören, bleiben im Eigentum
de l'acheteur, qui se réserve tous les droits d'auteur sur ces documents. Si le vendeur
les offres de l'acheteur ne sont pas acceptées dans le délai conformément à la section 2 chiffre 1, celles-ci sont
Renvoyer les documents immédiatement à l'acheteur.
3.1 Der vom Käufer in der Bestellung ausgewiesene Preis ist verbindlich und gilt frei Haus, sofern
entre les parties, rien d'autre n'est convenu par écrit. Les frais d'emballage sont
inclus dans le prix. Le prix comprend les taxes légales en vigueur
Taxe sur la valeur ajoutée. Toutes les factures du vendeur incluent celles indiquées par l'acheteur
3.2.
3.2 Der Käufer zahlt, sofern keine abweichende schriftliche Vereinbarung mit dem Verkäufer
a été prise, dans un délai de dix jours ouvrables, à compter de la livraison de la marchandise par le
Vendeur et réception de la facture avec 2 % d'escompte ou dans les 30 jours nets.
3.3 Dem Käufer stehen die gesetzlichen Aufrechnungs- und Zurückbehaltungsrechte in vollem
étendue. Il est autorisé à faire valoir toutes les réclamations découlant du contrat d'achat sans le consentement du
de céder du vendeur. Le vendeur n'est pas autorisé, sans accord écrit préalable
Consentement de l'acheteur à céder les créances issues de la relation contractuelle à des tiers.
4.1 Die vom Käufer in der Bestellung angegebene Lieferfrist oder das angegebene Lieferdatum
sont contraignantes pour le vendeur.
4.2 Gerät der Verkäufer in Verzug, stehen dem Verkäufer die gesetzlichen Ansprüche zu. Macht
l'acheteur fait valoir des demandes de dommages-intérêts, le vendeur est en droit de prouver que
il n'est pas responsable de la violation de l'obligation.
5.1 Der Käufer ist verpflichtet, die Ware ab Ablieferung durch den Verkäufer innerhalb einer
examiner dans un délai raisonnable les écarts de qualité et de quantité. La réclamation de
les défauts apparents sont signalés à temps s'ils le sont dans les trois jours ouvrables suivant la livraison
la marchandise est expédiée par l'acheteur et parvient ensuite au vendeur; la
La réclamation pour vices cachés est opportune si l'acheteur la fait dans un délai de trois jours ouvrables à partir de
envoie la découverte et celle-ci parvient ensuite au vendeur.
5.2 Dem Käufer stehen die gesetzlichen M.ngelansprüche gegenüber dem Verkäufer zu und der
Le vendeur est responsable envers l'acheteur dans la mesure prévue par la loi. La prescription pour
Les réclamations pour défauts sont de 36 mois à compter du transfert des risques, sauf disposition contraire
conclu.
6.1 Wird der Käufer aufgrund eines Produktschadens, für den der Verkäufer verantwortlich ist, von
Réclamé des dommages-intérêts à des tiers, le vendeur a d'abord demandé à l'acheteur
Demande de toutes les réclamations de tiers, y compris les coûts nécessaires pour la défense
d'exonérer ces réclamations, si le vendeur est à l'origine dans son domaine de contrôle et
d'organisation.
6.2 Muss der Käufer aufgrund eines Schadensfalls i.S.v. Abschnitt VI Ziff. 1 eine Rückrufaktion
effectuer, le vendeur est tenu de rembourser à l'acheteur toutes les dépenses engagées qui
résultant de ou en relation avec l'action de rappel qu'il a menée. L'acheteur
informe le vendeur sur le contenu et le
Informer sur l'étendue de l'action de rappel et lui donner l'occasion de faire des commentaires.
Les droits légaux supplémentaires de l'acheteur ne sont pas affectés par ceci.
6.3 Wird der Käufer von dritter Seite in Anspruch genommen, weil die Lieferung des Verkäufers ein
en cas de violation du droit de protection légal d'un tiers, le vendeur s'engage à informer l'acheteur
libérer la première demande de ces réclamations, y compris toutes les nécessaires
Dépenses engagées par l'acheteur en relation avec la réclamation par le tiers
et résultant de leur défense, sauf si le vendeur n'a pas agi de manière fautive.
L'acheteur n'est pas autorisé, sans le consentement écrit du vendeur, à céder les réclamations du
Reconnaître des tiers et/ou conclure des accords avec le tiers concernant ces réclamations
à conclure. La prescription pour ces demandes de décharge est de 36 mois, calculée
à partir du transfert des risques.
Toutes les pièces et documents reçus de l'acheteur restent la propriété de l'acheteur. Le vendeur
ne peut être exploitée en dehors de ce contrat qu'avec le consentement écrit de l'acheteur
et/ou transmettre à des tiers ou rendre ces tiers accessibles. Après l'accomplissement de
le vendeur doit les envoyer à l'acheteur à ses propres frais sans délai
sans délai.
8.1 Es gilt ausschließlich das Recht der Bundesrepublik Deutschland unter Ausschluss des
Convention de Vienne (CISG). Le lieu de juridiction est Saalfeld. Cependant, nous sommes également autorisés à
Intenter une action en justice au siège du client.
8.2 Gerichtsstand ist Jena. Wir sind jedoch auch berechtigt, am Gerichtsstand des Erfüllungsortes
et intenter une action au for du siège social du client.
8.3 Sollten einzelne Bestimmungen dieser Einkaufsbedingungen unwirksam sein oder werden, so
n'affecte pas la validité des autres dispositions. Si une sous-clause
être invalide, la validité de la clause restante reste inchangée, si elle est dans le cadre de la
Clause partiellement séparable, par ailleurs compréhensible en soi et dans la structure globale du
Un règlement significatif restant du contrat en résulte.
8.4 Sollte eine Bestimmung dieses Vertrags unwirksam sein oder werden, so wird die Wirksamkeit
les autres dispositions des présentes ne sont pas affectées. Les parties commerciales sont dans un tel
Le cas oblige à participer à l'élaboration de dispositions par lesquelles pour une
disposition inefficace, un résultat économiquement aussi proche que possible
est obtenu légalement.
